Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HC GREEN
Monsieur Olivier Gaudelus

Numéro de dépôt :
4617869
Date de dépôt :
27/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HC GREEN de Olivier Gaudelus

Présentation de la marque HC GREEN

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2020 par monsieur Olivier Gaudelus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HC GREEN »

Le déposant est monsieur Olivier Gaudelus domicilié(e) 77 Rue Marcel Dassault - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HC GREEN, Monsieur Olivier Gaudelus domicilié(e) 77 Rue Marcel Dassault - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Olivier Gaudelus a également déposé les autres marques suivantes : Green Pac , GreenPAC


Monsieur Olivier Gaudelus - 77 Rue Marcel Dassault - 92100 - Boulogne Billancourt - France


HC GREEN, Monsieur Olivier Gaudelus - 77 Rue Marcel Dassault - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 12 novembre 2020 - Rejet total n°800912 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-12

Appareils de chauffage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ;

Production d'énergie.